Conditions D'utilisation
PRÉAMBULE
Le site https://douceal.com est exploité par Exvia Market LLC, sous la marque Douceal™, représentée par le Directeur général.
Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Douceal™ / Exvia Market LLC.
En accédant au site ou en l'utilisant, vous acceptez pleinement les présentes Conditions d'utilisation.
Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous ne devez pas utiliser ce site.
La boutique est hébergée par Shopify Inc., qui fournit la plateforme e-commerce utilisée pour commercialiser nos produits.
ARTICLE 1 – CONDITIONS D'ACCÈS AU SITE
En utilisant ce site, vous déclarez :
-
avoir atteint l'âge légal de majorité dans votre pays de résidence ;
-
utiliser ce site conformément aux lois applicables ;
-
ne pas utiliser nos services à des fins illicites ou frauduleuses.
Il est strictement interdit de :
-
transmettre des virus ou codes malveillants ;
-
tenter d'accéder frauduleusement à nos systèmes ;
-
perturber le fonctionnement du site ;
-
utiliser le site à des fins frauduleuses ou abusives.
Toute violation pourra entraîner la suspension immédiate de votre accès.
ARTICLE 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de refuser l'accès au site ou à nos services à toute personne, à tout moment, pour motif légitime.
Les informations transmises via le site (hors données bancaires) peuvent circuler via différents réseaux.
Les paiements sont protégés par des systèmes de chiffrement sécurisés conformes aux standards applicables.
Toute reproduction, copie, exploitation ou revente du contenu du site sans autorisation écrite préalable est interdite.
ARTICLE 3 – EXACTITUDE DES INFORMATIONS
Les informations publiées sur le site sont fournies à titre informatif.
Bien que nous nous efforcions d'assurer leur exactitude, nous ne garantissons pas :
-
l'absence totale d'erreurs ;
-
l'exhaustivité des informations ;
-
une mise à jour permanente.
L'utilisateur demeure responsable de toute décision prise sur la base des informations disponibles.
ARTICLE 4 – MODIFICATION DU SERVICE
Nous nous réservons le droit de :
-
modifier les prix ;
-
suspendre temporairement le service ;
-
interrompre définitivement certaines fonctionnalités ou produits.
Ces modifications peuvent intervenir sans préavis.
ARTICLE 5 – PRODUITS
Certains produits peuvent être disponibles exclusivement en ligne.
Les quantités peuvent être limitées.
Nous faisons de notre mieux pour afficher fidèlement les couleurs, visuels et descriptions des produits, sans garantir une correspondance parfaite selon les écrans.
Nous nous réservons le droit de :
-
limiter les ventes à certaines zones géographiques ;
-
modifier les descriptions ou les tarifs ;
-
interrompre la commercialisation d'un produit.
Les produits commercialisés par Douceal™ sont des accessoires de soin et d'hygiène corporelle destinés exclusivement à un usage externe.
Les informations fournies sur le site ne constituent pas un avis médical.
Les résultats peuvent varier selon les utilisateurs.
ARTICLE 6 – INFORMATIONS CLIENT
Vous acceptez de fournir des informations exactes, complètes et à jour lors de toute commande.
Nous nous réservons le droit de :
-
refuser une commande ;
-
limiter les quantités commandées ;
-
annuler toute commande suspecte, frauduleuse ou abusive.
ARTICLE 7 – SERVICES ET OUTILS TIERS
Le site peut proposer l'accès à des services ou outils fournis par des tiers.
Ces services sont fournis « tels quels », sans garantie de notre part.
Nous ne sommes pas responsables :
-
de leur fonctionnement ;
-
de leur disponibilité ;
-
de leurs politiques propres.
ARTICLE 8 – LIENS EXTERNES
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
Nous ne sommes pas responsables :
-
du contenu de ces sites ;
-
de leurs pratiques ;
-
de leurs politiques de confidentialité ;
-
des transactions effectuées sur ces plateformes.
ARTICLE 9 – COMMENTAIRES & CONTENUS UTILISATEURS
Si vous soumettez des commentaires, suggestions ou contenus :
-
vous garantissez disposer des droits nécessaires ;
-
vous acceptez que nous puissions les utiliser, reproduire ou adapter sans compensation.
Nous nous réservons le droit de supprimer tout contenu :
-
illégal ;
-
diffamatoire ;
-
offensant ;
-
frauduleux ;
-
portant atteinte aux droits d'autrui.
Vous restez seul responsable des contenus publiés.
ARTICLE 10 – DONNÉES PERSONNELLES
La collecte et le traitement des données personnelles sont régis par notre Politique de confidentialité.
ARTICLE 11 – ERREURS ET OMISSIONS
Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur concernant :
-
les prix ;
-
les descriptions des produits ;
-
les informations techniques ;
-
la disponibilité des produits.
Ces corrections peuvent intervenir même après la validation d'une commande.
ARTICLE 12 – UTILISATIONS INTERDITES
Il est interdit d'utiliser le site pour :
-
des activités illégales ;
-
le harcèlement ;
-
la discrimination ;
-
la diffusion de virus ;
-
le scraping ;
-
le phishing ;
-
le spam ;
-
la collecte non autorisée de données ;
-
le piratage informatique.
Toute violation peut entraîner une suspension immédiate de votre accès.
ARTICLE 13 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Le site et les services sont fournis « tels quels » et selon leur disponibilité.
Nous ne garantissons pas :
-
un accès continu ;
-
l'absence totale d'erreurs ;
-
une disponibilité permanente.
Dans les limites autorisées par la loi applicable, Douceal™ / Exvia Market LLC ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects liés à l'utilisation du site ou des produits.
L'utilisateur demeure responsable du respect des instructions d'utilisation et des précautions d'emploi figurant sur les produits.
ARTICLE 14 – INDEMNISATION
Vous acceptez d'indemniser Douceal™ / Exvia Market LLC, ses dirigeants, représentants et partenaires contre toute réclamation résultant :
-
d'une violation des présentes Conditions ;
-
d'une utilisation illégale du site ;
-
d'une atteinte aux droits d'un tiers.
ARTICLE 15 – DIVISIBILITÉ
Si une disposition des présentes Conditions est jugée invalide ou inapplicable, les autres dispositions demeurent pleinement applicables.
ARTICLE 16 – RÉSILIATION
Nous pouvons suspendre ou résilier votre accès au site à tout moment en cas de violation des présentes Conditions.
ARTICLE 17 – INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD
Les présentes Conditions constituent l'intégralité de l'accord entre vous et Douceal™ concernant l'utilisation du site.
ARTICLE 18 – DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions sont régies par le droit applicable selon les dispositions impératives du pays du consommateur lorsque celles-ci s'appliquent et, à défaut, par le droit de l'État du Nouveau-Mexique (États-Unis).
ARTICLE 19 – MODIFICATIONS
Nous pouvons modifier les présentes Conditions d'utilisation à tout moment.
La poursuite de l'utilisation du site vaut acceptation des modifications.
ARTICLE 20 – CONTACT
Pour toute question concernant les présentes Conditions d'utilisation :
Exvia Market LLC
Représentée par le Directeur général